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1/ OBJET DU SITE 
L’éditeur a ouvert ce Site pour l’information personnelle de ses utilisateurs. Le site a été élaboré au profit de tous les internautes désireux de mieux connaître l’agence en France et dans le monde, ses activités, ses produits et ses services.

 

2/ MENTIONS LÉGALES 
2.1 EDITEUR DU SITE 
Ce Site est édité et vous est proposé par la société PG & ASSOCIES, Société par actions simplifiée au capital de 4.000 euros, immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro 819 760 240 et dont le siège social est situé au 2 route du Régage 13124 Peypin.

2.2 HÉBERGEMENT DU SITE 
Société OVH 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France Tél. : 0899 701 761

 

3/ PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE SUR LE SITE 
L’ensemble des éléments graphiques, images, textes, séquences animées sonores ou non, logos, marques, noms de produits, constituant et/ou représentés sur le Site sont protégés par les lois concernant la Propriété Intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de l’Agence TEAM ou propriété de tiers ayant autorisé l’éditeur à les représenter sur le Site. L’ensemble de ce Site constitue une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la Propriété Intellectuelle. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur. La dénomination, le logo, les slogans sont, sauf indication particulière, des marques déposées. Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l’accord préalable et écrit du propriétaire est susceptible d’en constituer la contrefaçon et d’être poursuivie devant les Tribunaux compétents. Tout téléchargement, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre site ou sur quelqu’autre support (papier, support numérique, film, etc … ) sont strictement interdits.

Crédits photos : PG & Associés, Unsplash, Freepik.

 

4/ RESPONSABILITÉ DE L’ÉDITEUR 
4.1 ACCÈS, FONCTIONNEMENT ET CONTINUITÉ DU SITE 
L’éditeur ne peut pas garantir l’accès, le fonctionnement et la continuité du site de façon ininterrompue et exempte de toute erreur. L’éditeur n’est tenue que d’une obligation de moyen en ce qui concerne l’accès, le fonctionnement et la continuité du Site. Il ne saurait être responsable de tous préjudices directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, et ce quelle qu’en soit la cause ; notamment il ne saurait être responsable de l’altération ou de l’accès frauduleux à des données et/ou de la transmission accidentelle par le biais de virus. De même sa responsabilité ne saurait être engagée pour des faits dus à un cas de force majeure, les pannes et les problèmes d’ordre technique concernant le matériel, les programmes et logiciels ou le réseau Internet pouvant le cas échéant entraîner la suspension ou la cessation du site. Par ailleurs, l’éditeur décline toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation de l’ordinateur ou d’incident lié à l’utilisation de l’ordinateur lors de l’utilisation du site et plus particulièrement, la société ne saurait être tenue responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, causé à tout utilisateur, à ses équipements informatiques et aux données qui y sont stockées et aux conséquences pouvant en découler sur son activité personnelle, professionnelle ou commerciale.
4.2 CONTENU DU SITE 
L’éditeur s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Cependant, il ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site. En conséquence, la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, pour tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site, et plus généralement, pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures et conséquences, provoqués à raison de l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

 

5/ UTILISATION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL 
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6/ HYPERLIENS 
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7/ DROIT APPLICABLE 
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8/ MODIFICATION DES CGU 
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